Délibérations du Conseil municipal de Reichshoffen, de 1789 à 1953

Indispensables pour tous ceux qui veulent fouiller le passé de la ville de Reichshoffen.

Entre 2002 et 2005 une équipe de membres de la SHARE a analysé les registres des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal de Reichshoffen, 23 tomes allant du 13 juillet 1789 au 24 novembre 1953, et en a réalisé un inventaire détaillé des délibérations et des décisions.

Les travaux ont été réalisés par Joseph ZILLIOX pour les volumes N° 1 à 16, et par Henri GROSS, Camille KERN, André LETZELTER, Jean Claude NICOLA, Pierre Marie REXER, Bernard ROMBOURG pour les volumes N° 17 à 23.

Les documents ci-dessous ne contiennent pas le texte des Procès-Verbaux, mais un inventaire des faits et décisions. Pour le texte détaillé, se reporter aux documents originaux conservés à la mairie de Reichshoffen.

Les P.V. d’une réunion suivent en général des catégorie (rubriques) définies. Le fichier ci-joint contient l’inventaire complet, classé par rubrique, et par ordre chronologique dans chaque rubriques (avec indication des tomes physiques de archives de la Mairie).

Rubriques (et page dans le fichier)

ADMINISTRATION COMMUNALE 1
AGRICULTURE 24
ASSOCIATIONS 31
BATIMENTS PUBLICS ET CULTUELS 34
CARRIERES 49
CHASSE 53
COURS D’EAU 54
EAU ET ASSAINISSEMENT 61
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE 65
EQUIPEMENT 77
FINANCES 84
FOIRES ET MARCHES 105
FORETS 109
GARDE (OU DEFENSE) NATIONALE 132
GENDARMERIE 138
INDUSTRIE ARTISANAT COMMERCE 138
LITIGES 142
MONUMENTS HISTORIQUES 144
ORDRE PUBLIC 145
PAROISSE CATHOLIQUE / PROTESTANTE / JUIVE 146
PARTAGE DES BIENS COMMUNAUX 152
POPULATION 154
REVOLUTION (1789) 162
SOCIAL 170
VOIRIE 176
DIVERS 193

Compléments
Les P.V. sont rédigés soit en français, soit en vieil allemand (manuscrit bien entendu), selon le rédacteur et l’époque. Les deux textes ci-joints sont un déchiffrage et transcription textuelle vers l’allemand moderne des P.V. ou parties de P.V. rédigés en vieil allemand.
Ce travail a été réalisé par Camille KERN et Jean Claude NICOLA.